Les départements pour les nuls

Toutes les clés pour comprendre cet échelon indispensable à la solidarité territorial.

Le rappel des modalités d’élection, Le compte de campagne, les dépenses de campagne, les règles applicables à la campagne électorale, la prohibition de tout procédé de publicité commerciale, les sanctions, etc.

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Toutes les clés pour comprendre cet échelon indispensable à la solidarité territorial.

Le rappel des modalités d’élection, Le compte de campagne, les dépenses de campagne, les règles applicables à la campagne électorale, la prohibition de tout procédé de publicité commerciale, les sanctions, etc.

Description

Les départements, nous les connaissons ! Vraiment ? On dit souvent cette institution dépassée et inadaptée. À de nombreuses reprises, les pou-voirs en place ont cherché à la supprimer ou à diminuer ses pouvoirs. Pourtant les conseils généraux, devenus départementaux, perdurent, parce qu’ils représentent un échelon indispensable de la
solidarité territoriale, conforté par la création de très grandes régions.

Le récent mouvement des gilets jaunes ainsi que la crise sanitaire ont montré l’importance des corps intermédiaires, de la proximité et d’une institution départementale à l’écoute des administrés.

Le département est aussi l’échelon de base de l’Etat qui, au travers des préfets et sous-préfets, déploie ses politiques.

Au-delà de l’institution, de ses compétences, de son fonctionnement, des budgets et des règles électorales qui la régissent, c’est la longue histoire de ce couple Etat-département qui est ainsi retracée.

Sommaire

Partie 1 : Mémoires du temps passé ou l’histoire ancienne des départements

Partie 2 : Le département sous la Cinquième République, jusqu’en 2014

Partie 3 : Le département aujourd’hui

  • Les élections
  • Les compétences
  • Le budget
  • Le fonctionnement au quotidien
  • L’Assemblée des départements de France
  • Vers un rebond des départements ?

Caractéristiques

Ouvrage illustré de 266 pages environ, format 13 × 19 cm.

Directeur de publication

Olivier de Brabois, ancien directeur général des Services des départements de Saône-et-Loire et de Loir-et-Cher, président d’Exfluence

Auteurs

Bernard de Froment, énarque et conseiller d’État honoraire, est avocat depuis 2007, spécialisé en droit public. Il a également exercé plusieurs mandats locaux et nationaux : maire de la commune de Saint-Fiel durant 19 ans (1995-2014), conseiller régional du Limousin, député et président du département de la Creuse. Cette expérience lui permet d’avoir une parfaite connaissance des collectivités territoriales et, notamment, du département. Fervent défenseur de la ruralité, il est l’auteur de plusieurs ouvrages et notamment du Bon sens est dans le pré, (La Table Ronde, 1998), correspondance imaginaire entre le maire d’une petite commune creusoise et son cousin fonctionnaire à Bercy.

Alexandre Riquier est avocat associé au Barreau de Paris. Ses diverses expériences, dans l’enseignement, au sein de juridictions et en qualité d’avocat dans plusieurs cabinets, lui ont permis de développer une expertise en droit public, en particulier en droit des collectivités territoriales. Profondément attaché aux territoires, il accompagne depuis de nombreuses années les collectivités, et notamment les départements, dans toutes leurs problématiques juridiques dont il cherche à approfondir tous les aspects.